Mentions légales

Propriétaire du site

SOREBAT AQUITAINE

 

Code APE:

4334 Z

SIREN :

433 727 351

Capital social :

7.622,45€

TVA intracommunautaire :

FR20500768452

Siège social :

Zone Industrielle
64990 MOUGUERRE

Hébergement

La gestion, la maintenance et le suivi de l’hébergement sont réalisés par T.I.C Partner.
Ce site internet est hébergé sur un serveur mutualisé à la SARL OVH.

SARL OVH : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX FRANCE
Téléphone : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

 

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à SOREBAT AQUITAINE, Zone Industrielle
64990 MOUGUERRE et les faire rectifier le cas échéant.

 

Droits d’auteurs

En application du code français de la propriété intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de SOREBAT AQUITAINE.
Avant de reproduire tout article, texte, photo, illustration, musique ou vidéo, SOREBAT AQUITAINE s'attache à identifier les titulaires des droits et à demander une autorisation de reproduction sur notre site. Si vous constatez une erreur sur ce point, merci de nous contacter par mail à pb64@orange.fr